Mise en oeuvre de la sécurité sur les chantiers en site occupé Obligations réglementaires : SPS, PLAN DE PRÉVENTION.

Connaître les bases de la réglementation.• Etre capable d’identifier les risques professionnels à priori.• Mettre en oeuvre le document unique d’évaluation des risques professionnels.• Gérer les risques générés par la coactivité.• Mettre en oeuvre le plan de prévention lors des travaux en site occupé : entreprise intervenante, entreprise utilisatrice.

Responsables appelés à gérer la sécurité des travaux dans les entreprises intervenantes.• Responsables travaux et maintenance de la maîtrise d’ouvrage.

Les accidents du travail dans le BTP• Importance et enjeux économiques.• Rôles des acteurs de la prévention.• Evolution de la réglementation française• Transcription de la réglementation européenne dans le droit français.• Articulation des différentes obligations.• Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels.• Notion de l’Unité de Travail.• Coordonnateur SPS : Décret de 1994.• Plan de prévention : Décret de 1992.• Etudes des cas pratiques.• Evolutions réglementaires : Codes de la santé, de l’environnement..• Responsabilités des entreprises intervenantes et des entreprises utilisatrices• Les responsabilités civiles et pénales.• La délégation de responsabilité.• L’Evaluation des Risques Professionnels• Les principales causes des accidents.• Inventaire des risques et évaluation par Unité de Travail.• Evaluation du niveau de risque de l’entité.• Hiérarchisation des risques à prévenir.• Définition des priorités d’actions.• Approches d’analyses à priori des risques dans le bâti