Le Ministre avec M. Nasse (à gauche) et M. Légeron
La France va-t-elle enfin s’attaquer au fléau du stress au travail ? En tout cas, le ministère du Travail s’en préoccupe. Remis à Xavier Bertrand le 12 mars, les auteurs du rapport sur la mesure des risques psychosociaux au travail* recommandent plusieurs pistes d’action. Leur avis ? Commencer par observer et informer, plutôt que de légiférer d’emblée.
Le stress est-il suffisamment pris en compte dans l'entreprise ? Donnez votre avis.
Mener une enquête nationale. S’inspirant des questionnaires scientifiques existants, le rapport préconise la création d’un indicateur national d’observation des risques, prenant en compte les conditions de travail ainsi que les interactions entre la vie professionnelle et personnelle du salarié. Cet indicateur servirait de base à une enquête nationale d’observation des risques psychosociaux, confiée à l’Insee en lien avec la médecine du Travail, et serait complété par des indicateurs spécifiques (arrêts maladies, mouvements de mains d’œuvre) définis par la Dares.
Clarifier les causes de suicide au travail. Pour définir une juste politique de santé mentale au travail, les rapporteurs recommandent que les travaux expérimentaux concernant le nombre de suicides au travail, menée par la Caisse nationale d’assurance maladie, soient rendues publiques. S’inspirant de l’exemple du Royaume-Uni, les auteurs suggèrent également de systématiser une « autopsie psychologique » du salarié, prenant en compte ses conditions de travail, mais aussi ses difficultés d’ordre personnel, lorsque le suicide est commis sur le lieu de travail.
Développer des mesures incitatives. Malgré la réglementation liant cotisations et accidents du travail auprès de la branche accident du travail et maladies professionnelles de la sécurité sociale, le texte invite à réfléchir – sans se prononcer plus avant – sur de nouvelles pistes financières incitant les entreprises à se mobiliser davantage pour prévenir le stress et autres risques psychologiques liés aux conditions de travail des salariés.
Former les acteurs. Le rapport propose d’inclure dans la formation des membres du CHSCT la question des risques psycho-sociaux, mais aussi d’élargir « éventuellement » leur droit d’alerte aux risques graves liés à l’organisation ou aux modes de management. Les formations en management, pour les jeunes diplômés ou les cadres en activité, devraient également intégrer cette dimension humaine des risques, notamment l’impact des méthodes de management ces risques. Enfin, le rapport insiste sur la nécessité de sensibiliser les entreprises et les salariés à ce fléau, via une campagne d’information nationale et un site Internet destinés aux chefs d’entreprise et aux salariés.
* Rapport sur la détermination, la mesure et le suivi des risques psychosociaux au travail, établi par Patrick Légeron, psychiatre et directeur du cabinet Stimulus, et Philippe Nasse, ancien vice-président du Conseil de la concurrence. Mars 2008.
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Lydie Colders
Mars 2008
